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Marques déposées par SOCLA - SOCIETE DES CLAPETS T.J
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TUBRA MAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBRA MAT
SOCLA - SOCIETE DES CLAPETS T.J.

Numéro de dépôt :
1113069
Date de dépôt :
12/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TUBRA MAT

Déposée le 12 novembre 1979 par SOCLA - SOCIETE DES CLAPETS T.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TUBRA MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCLA - SOCIETE DES CLAPETS T.J. domicilié(e) (société anonyme), rue Paul Sabatier, 71107 CHALON S/SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TUBRA MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TUBRA MAT est expirée depuis le 12 novembre 1989.

SOCLA - SOCIETE DES CLAPETS T.J a également déposé les autres marques suivantes : PULSAIR , COMBIFUEL , TJ , TJ , BACKSTOP , POLLUSTOP


SOCLA - SOCIETE DES CLAPETS T.J. - (société anonyme), rue Paul Sabatier, 71107 CHALON S/SAONE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Une soupape différentielle destinée à être montée sur les installations de chauffage central à circuits d'eau chaude.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.